Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS
Faure Christian

Numéro de dépôt :
3281181
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/03/2014
9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D\'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS de Faure Christian

Présentation de la marque 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS

Déposée le 22 mars 2004 par Faure Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est Faure Christian domicilié(e) 4 avenue des Mimosas,83350 RAMATUELLE - 83350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faure Christian domicilié(e) 4 avenue des Mimosas,83350 RAMATUELLE - 83350 - France.

La marque 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS est expirée depuis le 22 mars 2014.

Faure Christian a également déposé les autres marques suivantes : TATOU La Revue des enfants en art


Faure Christian - 4 avenue des Mimosas,83350 RAMATUELLE - 83350 - France


Faure Christian - 4 avenue des Mimosas,83350 RAMATUELLE - 83350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), revues (périodiques) : éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.